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L'ARC devra peut-être recalculer votre crédit pour la TPS/TVH selon de nouveaux renseignements lorsque qu'une des situations suivantes s'applique :
Le vendeur doit inscrire clairement sur la facture “TPS TVQ inversé” pour indiquer à l’acheteur que c’est à lui de calculer et de verser les taxes.
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Le changement majeur concernant la TPS et la TVQ en 2023 est l'introduction d'un remboursement pour l'épicerie dans le finances fileédéral de 2023, afin d'offrir aux Canadiens un allègement ciblé de l'inflation
Cadeaux de advertising Les articles offerts gratuitement dans le cadre comment faire un projet sans argent d'une advertising peuvent ne pas être soumis à la taxe.
Une autre règle importante dont vous devez tenir compte prévoit que si votre entreprise produit des déclarations annuellement et que le montant Web de taxe pour l’exercice précédent est de 3 000 $ ou as well as, vous devrez verser des acomptes provisionnels trimestriels au cours de l’exercice en cours click here (même si vous avez des remboursements qui permettront de réduire le montant des taxes à une valeur inférieure à 3 000 $).
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Consultez le tableau pour connaître les taux dans les click here différentes provinces et territoires du Canada.
La calculatrice indique également le taux de la taxe de vente pour cette province, exprimé en pourcentage du montant de votre transaction;
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Les résidents canadiens sont assujettis aux taxes de vente américaines sur les achats effectués en personne dans les magasins américains. Cependant, cinq États ne facturent aucune taxe de vente que vous soyez résident ou touriste. Trois autres États offrent des exemptions de taxe de vente aux touristes canadiens sous certaines circumstances et des restrictions s’appliquent. En rentrant au Canada avec des marchandises achetées aux États-Unis, vous pourriez devoir payer des droits et taxes supplémentaires sur la valeur totale de vos achats.